Programme de dépôt d’or de BMO

Veuillez noter que les documents d’information MTL et les conditions qui les accompagnent seront modifiés comme suit :

1. Pour tenir compte d’un changement dans l’entreposage des lingots d’or et des lingots d’argent dans le cadre des programmes MTL dans un compte de dépositaire à la Monnaie royale canadienne géré par BMO Nesbitt Burns Inc. à un compte de dépositaire à la Monnaie royale canadienne géré par la Banque de Montréal. Cette modification apparaîtra dans l’ensemble des documents d’information.

2. Pour refléter la prise en charge par la Banque de Montréal du rôle de BMO Nesbitt Burns Inc. dans le fonctionnement des programmes MTL. Cette modification apparaîtra dans l’ensemble des documents d’information.

3. Dans les documents MTL001 et MTL007, en ce qui concerne l’option de retirer des lingots d’or du compte de dépositaire de la Banque de Montréal à la Monnaie royale canadienne et d’offrir de vendre les lingots d’or à la Banque de Montréal, la différence attendue entre le « cours acheteur » et le « cours vendeur » sera remplacée par « jusqu’à 2 % ». Cette modification apparaîtra dans la description de l’option n° 3 et à l’article 6(c) de l’annexe A des documents d’information MTL001 et MTL007.

4. Pour les documents MTL900 et MTL901, en ce qui concerne l’option de retirer des lingots d’argent du compte de dépositaire de la Banque de Montréal à la Monnaie royale canadienne et d’offrir de vendre les lingots d’argent à la Banque de Montréal, la différence attendue entre le « cours acheteur » et le « cours vendeur » sera remplacée par « jusqu’à 5 % ». Cette modification apparaîtra dans la description de l’option n° 3 et à l’article 6(c) de l’annexe A des documents d’information MTL900 et MTL901.

5. Pour mettre en œuvre d’autres changements internes mineurs.

À l’exception de ce qui précède, chaque programme MTL continuera à fonctionner de la même manière. Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec votre conseiller en placement de BMO Nesbitt Burns ou BMO Ligne d’action et demander le document d’information daté du 30 septembre 2025 pour le programme MTL applicable.

Ces modifications entrent en vigueur le 30 septembre 2025.

Veuillez noter que les documents d’information MTL et les conditions qui les accompagnent seront modifiés afin de clarifier les rôles respectifs de la Banque de Montréal et de BMO Nesbitt Burns Inc. dans le fonctionnement des programmes MTL. Chaque programme MTL continuera à fonctionner de la même manière. Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec votre conseiller en placement de Nesbitt Burns ou de Ligne d’action et demander la déclaration du 30 juin 2022.

Ces changements prendront effet le 30 juin 2022.

1. Veuillez prendre note que le descripteur de l’or façonné en barre, en plaquette ou en lingot sera modifié comme suit dans les documents d’information MTL001 et MTL007 : « Si l’or façonné est en barre, en plaquette ou en lingot, il aura également (i) été façonné par un affineur faisait partie de la liste des affineurs acceptables “ Good delivery ” de la London Bullion Market Association et (ii) présentera les marques d’identification de base qui sont reconnues par les marchés financiers canadiens et acceptées pour la négociation, comme le poinçon de l’affineur qui a produit l’or façonné et un sceau indiquant le titre et le poids de ce dernier. »

2. Veuillez prendre note que le descripteur de l’argent façonné en barre, en plaquette ou en lingot sera modifié comme suit dans les documents d’information MTL900 et MTL901 : « Si l’argent façonné est en barre, en plaquette ou en lingot, il aura également (i) été façonné par un affineur faisait partie de la liste des affineurs acceptables “ Good delivery ” de la London Bullion Market Association et (ii) présentera les marques d’identification de base qui sont reconnues par les marchés financiers canadiens et acceptées pour la négociation, comme le poinçon de l’affineur qui a produit l’argent façonné et un sceau indiquant le titre et le poids de ce dernier. »

Ces changements entreront en vigueur le 14 mai 2022.

1. Veuillez noter que compte tenu de l’évolution rapide des conditions du marché découlant de la pandémie de COVID-19, le préavis pour modifications et révisions passe de 30 à 14 jours. Ce changement s’applique à la description des Options no 1 et 2 et aux paragraphes 2(c), 7(a) et 8(c) de l’annexe A de toutes les déclarations MTL.

2. Veuillez noter que l’annexe 1 de la déclaration pour tous les dépôts d’argent, code MTL900 de FundSERV sera modifiée comme suit : « Frais de retrait et de livraison – 4,00 dollars canadiens par once, majorés des taxes applicables, plus l’intégralité des frais d’expédition. »

3. Veuillez noter que l’annexe 1 de la déclaration pour tous les dépôts d’argent, code MTL901 de FundSERV sera modifiée comme suit : « Frais de retrait et de livraison – 4,00 dollars américains par once, majorés des taxes applicables, plus l’intégralité des frais d’expédition. »

4. Veuillez noter que toutes les mentions « non grevé » seront supprimées dans toutes les déclarations MTL, hormis au premier paragraphe.

5. Veuillez noter que toutes les références au site www.bmosp.com seront mises à jour avec l’adresse bmobullion.com dans toutes les déclarations MTL.

Veuillez noter que le délai de livraison de la section 5(b) de l'« Annexe A » pour tous les programmes MTL passera de dix (10) jours ouvrables à trente (30) jours ouvrables.

Ces changements entreront en vigueur le 30 avril 2022.

1. Veuillez noter que l'annexe 1 de tous les codes FundSERV de dépôt d'argent sera modifiée pour se lire ainsi: « Frais de retrait et de livraison – 4,00 $ CA par once. Toutes les taxes et tous les frais d’expédition applicables sont en sus. »

2. Veuillez noter que le paragraphe 4 d) de l’Annexe A, qui figure dans tous les programmes MTL, sera supprimée. Le paragraphe se lisait ainsi : « Absence de charge. L'acheteur ne peut grever d'une charge, mettre en gage ou céder l'argent en lingots ou autrement créer une sûreté à l'égard de l'argent en lingots et il doit demeurer quitte de toute charge de quelque nature que ce soit, y compris une hypothèque, un privilège, une sûreté ou des créances de tiers, à l'exception de celles créées dans les présentes conditions générales. »

3. Veuillez noter qu'en raison de l'évolution rapide des conditions du marché provoquée par la pandémie de COVID-19, le délai d’avis concernant les modifications apportées à tout barème de frais associé aux programmes MTL et aux révisions aux termes du paragraphe 2 c) de l’Annexe A passera de 30 jours à 14 jours.

Les changements susmentionnés prendront effets le 23 février 2022.